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Annexes - Séance du mardi 27 septembre 2016

Annexe délibération n°16-2809 : Fourrière automobile - Rapport annuel 2015 de la convention de concession

Annexe délibération n°16-2810 : Groupement de commandes "Fourniture de gaz" Conclusion de convention constitutive

Annexe délibération n°16-2811 : Groupement de commandes "Fourniture de produit d'entretien" Conclusion de convention constitutive

Annexe délibération n°16-2812 : Groupement de commandes "Prestations de transport en bus/car" Conclusion de convention constitutive

Annexe délibération n°16-2814 : Mise à disposition d'un salarié de droit privé au profit de la Ville d'Epernay

Annexe délibération n°16-2815 : Décision modificative n°3 - Exercice 2016

Annexe délibération n°16-2823 : Convention de partenariat entre la Ville d'Epernay et l'association "Le Salmanazar" pour l'organisation de la représentation du spectacle "Ancien malade des hôpitaux de Paris"

Annexe délibération n°16-2824 : Convention de partenariat entre la Ville d'Epernay et l'association "Le Salmanazar" pour l'organisation de la représentation du spectacle "Sophia Aram - Le fond de l'air effraie"

Annexe délibération n°16-2825 : Convention de partenariat entre la Ville d'Epernay et le Comité interprofessionnel du Vin de Champagne pour l'organisation de l'exposition "Confraternités, les Saint-Vincent du Champagne : transmettre un Patrimoine vivant"

Annexe délibération n°16-2828 : Notre-Dame-de-Bellecombe : convention de servitudes

Annexe délibération n°16-2829 : Démocratie participative : appel à projets éco-citoyens

Annexe délibération n°16-2830 : Convention Relais éco-école