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Annexes - Séance du mardi 13 décembre 2016

Annexe délibération n°16-3047 : Convention relative à la participation financière de la CCEPC aux frais d’entretien, de nettoyage, d’éclairage des voies communautaires

Annexe délibération n°16-3049 : Tarifs municipaux

Annexe délibération n°16-3051 : Services mutualisés avec la CCEPC

Annexe délibération n°16-3052 : mise en place du r.i.f.s.e.e.p. (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)

Annexe délibération n°16-3054 : Convention avec le Centre Hospitalier Auban-Moët relative à l’accès des agents municipaux au service de restauration

Annexe délibération n°16-3059 : Décision modificative n°5 - Exercice 2016

Annexe délibération n°16-3060 : Convention de partenariat entre la Ville d'Epernay et Plurial Novilia, relative au cofinancement des postes de médiateurs

Annexe délibération n°16-3060 bis : Convention de partenariat entre la Ville d'Epernay et La Poste, relative au cofinancement des postes de médiateurs

Annexe délibération n°16-3061 : Convention tripartite entre la Ville d’Epernay, le Département de la Marne et le Club de prévention relative au financement du service "prévention spécialisée"

Annexe délibération n°16-3062 : Ferme de l'Hôpital : Contrat de projet 2017/2020 entre la Ville d'Epernay et la CAF de la Marne

Annexe délibération n°16-3062 - suite : Maison Pour Tous : Contrat de projet 2017/2020 entre la Ville d'Epernay et la CAF de la Marne

Annexe délibération n°16-3064 : Office de Tourisme Epernay 'Pays de Champagne' Convention d'objectifs et de moyens

Annexe délibération n°16-3065 : Subventions de compensation des mises à disposition des équipements sportifs

Annexe délibération n°16-3066 : Mise à disposition de fonctionnaires de la Ville au profit d'associations

Annexe délibération n°16-3071 : Convention avec ENEDIS - nettoyage de l'affichage sauvage sur transformateurs