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Annexes - Séance du lundi 20 mars 2017

Annexe délibération n°17-3307 : Bail emphytéotique administratif comportant Conception et réalisation d’une centrale de cogénération - Avenant n°1

Annexe délibération n°17-3309 : Convention de mise a disposition de personnel entre le CCAS d’Epernay et la Ville d’Epernay

Annexe délibération n°17-3313 : Groupement de commandes "travaux de sécurisation des bâtiments" - Conclusion d’une convention constitutive

Annexe délibération n°17-3321 : Signature d’une convention partenaire relative à l’organisation du Raid aventure

Annexe délibération n°17-3323 : Convention de partenariat entre la Ville d’Epernay et l’association "Le Salmanazar" pour l’organisation de la représentation du spectacle "La vie (titre provisoire)"

Annexe délibération n°17-3324 : Convention de mécénat entre la Ville d’Epernay et le supermarché NETTO, dans le cadre du festival "Voi(x)là l'été !"

Annexe délibération n°17-3325 : Convention de partenariat entre la Ville d’Epernay et l'hôtel Première Classe, dans le cadre du festival "Voi(x)là l'été !"

Annexe délibération n°17-3326 : Convention de partenariat entre la Ville d’Epernay et le supermarché NETTO, dans le cadre du festival "Voi(x)là l'été !"

Annexe délibération n°17-3327 : Convention de co-organisation de l’exposition temporaire "Torques et compagnie" avec l’établissement public Bibracte

Annexe délibération n°17-3328 : Convention de maîtrise d’ouvrage unique relative à la réhabilitation du plateau Mairie, place Bernard-Stasi en Pépinière d’entreprises

Annexe délibération n°17-3329 : Convention de maîtrise d’ouvrage unique relative à la construction d’un réseau d’eaux pluviales avenue Jean-Jaurès à Epernay (section Cubry/giratoire)

Annexe délibération n°17-3330 : Inscription des chemins de Saint Jacques (intra muros) au plan départemental des itinéraires de promenades et randonnées

Annexe délibération n°17-3331 : Modification de statuts du Syndicat Intercommunal d'Energies de la Marne (S.I.E.M.)

Annexe délibération n°17-3333 : Convention portant autorisation de passage et occupation pour réaliser l’extension d’un caveau situé sous la rue Côte Legris à la maison de Champagne Ellner