Accueil » Article » Annexes 26 06 2017

Annexes - Séance du lundi 26 juin 2017

Annexe délibération n°17-3646 : Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations au profit de la S.A d’HLM Plurial Novilia pour la construction de 28 logements "Les Pléiades" rue Paul-Bert

Annexe délibération n°17-3647 : Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations au profit de la S.A d’HLM Plurial Novilia pour la construction de 11 logements rue Gallice

Annexe délibération n°17-3649 : Décision modificative n°2 - Exercice 2017

Annexe délibération n°17-3652 : Groupement de commandes "Géo-référencement de réseaux" "entretien et maintenance des équipements de sécurité incendie"

Annexe délibération n°17-3653 : Groupement de commandes "entretien et maintenance des équipements de sécurite incendie" Conclusion d’une convention constitutive entre la Ville d’Epernay, le CCAS et la Communauté d’agglomération

Annexe délibération n°17-3654 : Fourrière automobile - rapport annuel 2016 de la convention de concession

Annexe délibération n°17-3659 : Convention de partenariat entre la Ville d’Epernay et Le Millesium pour la Soirée blanche du 14 juillet et des "Habits de Lumière" 2017

Annexe délibération n°17-3660 : Convention de partenariat entre la Ville d’Epernay et la Maison Pol Roger dans le cadre de La Champagne en fête

Annexe délibération n°17-3661 : Mise en place de la décentralisation du Stationnement payant – instauration d’un forfait Post-stationnement (FPS) Convention avec l’ANTAI

Annexe délibération n°17-3662 : Mutualisation de la gestion des Archives électroniques entre la Ville d’Epernay et la Communaute d’agglomération

Annexe délibération n°17-3663 : Organisation d’un forum national du Très Haut Débit

Annexe délibération n°17-3665 : Convention de partenariat avec le Cinéma Le Palace dans le cadre du projet de rénovation, de modernisation et d’agrandissement du cinéma

Annexe délibération n°17-3666 : Convention de partenariat entre la Ville d’Epernay et l’association Fazcine, pour l’organisation du Latin Film Festival

Annexe délibération n°17-3667 : Convention de partenariat entre la Ville d’Epernay et l’hôtel Ibis Epernay centre ville

Annexe délibération n°17-3668 : Convention de mécenat entre la Ville d’Epernay et la maison de Champagne Lecomte Père et fils

Annexe délibération n°17-3669 : Aventures et découvertes rollers - Convention d’objectifs et de moyens